MENTIONS LEGALES
1. Éditeur du site
Nom du site : SARL SERRIER
Adresse du site : www.sarlserrier.com
Éditeur :
SARL SERRIER
SARL au Capital de 1000€
Siège Social : 8 Rue Aimé Grosseron 85340 L’ILE D’OLONNE
Téléphone : 07.80.02.81.23
Mail : sarl.serrier@gmail.com
Immatriculation :
SIREN/SIRET :999 586 605 00019
RCS Ville : LA ROCHE SUR YON
Numéro de TVA intracommunautaire : FR74999586605
Directeur de la publication :
Lucie SERRIER-VINCENT
2. Hébergeur
Hébergeur du site :
Hostinger, UAB
Jonavos g. 60C, 44192 Kaunas, Lituanie
3. Propriété intellectuelle
Les textes et illustrations présentés sur le site www.sarlserrier.com sont la propriété exclusive de la société SARL SERRIER, hors mentions contraires. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, la reproduction, la distribution, la représentation totale ou partielle et la modification de ces contenus, par quelque procédé que ce soit et sous quelque forme que ce soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse accordée par la société SARL SERRIER. Tout contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.
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